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Don planifié

PLanifiez le génie de demain

Les dons planifiés constituent une façon simple et ingénieuse de soutenir votre alma mater, une école de génie par excellence. Que ce soit par un legs testamentaire, un don d’assurance vie, de rente ou encore un don en nature, vous pouvez poser un geste important pour l’avenir de nos futurs diplômés et l’évolution de notre société.

Après avoir planifié et assuré la sécurité financière de vos proches, vous pouvez prévoir une contribution afin de soutenir le développement de votre université. Vous pouvez donner une somme d’argent, une propriété, des titres et d’autres formes d’actifs.

Un don planifié fait partie intégrante de la planification financière et successorale. C'est l'aboutissement d'un processus de planification de dons de bienfaisance, immédiats ou futurs, qui reflète les désirs et les objectifs philanthropiques exprimés par le donateur et qui tient compte du contexte personnel, familial et fiscal qui est le sien.

  • Dons immédiats : ceux qui sont à la disposition de l’organisme dès qu’ils sont faits.
  • Dons différés : ceux destinés à être remis à l’organisme à une date ultérieure.

Reconnaissance

Un donateur qui contribue à l’essor de Polytechnique Montréal, par l’entremise d’un don planifié, devient membre du Cercle des Bâtisseurs de demain. À cet effet, il se voit remettre une épinglette numérotée avec un certificat d’authenticité, son nom apparaît, s’il le désire, sur le tableau d’honneur à l’entrée de Polytechnique Montréal. Il est invité à des activités exclusives ainsi qu’à la réception annuelle des grands donateurs et il obtient une carte de membre à vie de la bibliothèque.

Vous prévoyez faire un legs à Polytechnique Montréal? Informez nous afin que vous puissiez bénéficier des avantages du Cercle des Bâtisseurs de demain en reconnaissance de leur contribution.

Différents types de dons planifiés

Voici diverses formules qui vous permettent de contribuer à votre alma mater et d'ainsi déterminer à quelles fins servira votre don ou votre legs

 LEGS
Legs spécifique – Disposition testamentaire stipulant qu’un certain montant d’argent ou que certains biens tels qu’un bien immobilier ou un bien meuble corporel (par exemple une œuvre d’art) seront laissés à Polytechnique Montréal via la Fondation.

Legs du reliquat – Polytechnique, via la Fondation, hérite de la totalité ou d’une partie de l’actif net de la succession, déduction faite des legs spécifiques et des autres frais.
 FIDUCIE TESTAMENTAIRE
Polytechnique Montréal est bénéficiaire du capital futur d’une fiducie créée à son nom. Entre-temps, cette fiducie viagère vous assure d’un revenu de votre vivant, à un ou à plusieurs de vos héritiers (votre conjoint ou vos enfants, par exemple). Lors de votre décès ou du décès du dernier bénéficiaire, la propriété de la fiducie revient à l’École.
 DONS D'ASSURANCE VIE
Le don d’assurance vie permet de faire un don substantiel tout en ne déboursant qu’une faible portion de la somme donnée. Le donateur peut ainsi faire un don plus important qu’il ne l’aurait d’abord envisagé. Le don d’assurance-vie garantit, au décès de l’assuré, le versement d’un capital déterminé, directement à Polytechnique Montréal, via la Fondation de Polytechnique, tout en offrant des avantages fiscaux importants. Diverses options sont possibles :
  1. Souscription d’une nouvelle police – le donateur souscrit une nouvelle police sur sa vie et en cède la propriété de façon irrévocable à Polytechnique Montréal. Le donateur paie les primes à la compagnie d’assurances et bénéficie d’un crédit d’impôt pour les primes payées.
  2. Cession d’une police en vigueur – après avoir décidé qu’une police en vigueur n’est plus requise pour ses besoins ou ceux de sa famille, le donateur peut céder la propriété de façon irrévocable à Polytechnique Montréal. Au moment du transfert, le donateur reçoit un reçu d’impôt pour la juste valeur marchande de la police au moment du transfert, s’il y a lieu. Si la police n’est pas libérée, le donateur reçoit un reçu chaque année qu’il paie la prime.
  3. Désignation de Polytechnique Montréal comme bénéficiaire – le donateur demeure propriétaire de la police et désigne Polytechnique Montréal comme bénéficiaire, directement dans sa police ou par l’entremise de son testament. Le don se concrétise lors du décès et génère des économies fiscales pour sa succession.
 RENTE DE BIENFAISANCE
Ce type de don peut très bien convenir au donateur qui désire faire un don en argent aujourd’hui mais qui s’inquiète que ceci pourrait conduire à un manque de revenus dans l’avenir. Polytechnique Montréal reçoit une contribution irrévocable en capital dont une partie sert à l’achat d’une rente viagère qui assurera au donateur des paiements annuels garantis pour le reste de sa vie, pendant que l’autre partie du capital constituera un don à l’École. Selon l’âge du donateur, une partie ou la totalité des versements de la rente au donateur sera exempte d’impôts. La rente de bienfaisance assure au donateur un placement avantageux entièrement garanti par contrat sa vie durant, tout en lui permettant d’apporter une contribution à son alma mater. Cette option s’avère intéressante pour le donateur qui désire faire une contribution importante, tout en maintenant sa sécurité financière pour l’avenir.
 FICUCIE DE RENTES AVEC DROIT RÉVERSIBLE À POLYTECHNIQUE MONTRÉAL
La fiducie de rentes avec droit réversible à Polytechnique Montréal consiste à faire un don irrévocable d’un capital dont le rendement continue d’être versé au donateur sa vie durant. Polytechnique Monrtéal est bénéficiaire de la fiducie puisqu’elle recevra le reliquat du capital au décès du donateur. Le donateur, le fiduciaire et l’École signent tous trois une convention de fiducie en vertu de laquelle le don sera détenu en fiducie. Le donateur a l’avantage de faire connaître son intention à la Fondation de Polytechnique tandis qu’il est toujours en vie, en plus de conserver une source de revenus sa vie durant. Il obtient de plus un reçu d’impôts pour la partie résiduelle de son don.
 DON EN NATURE
La Fondation de Polytechnique reçoit des biens matériels, tels que objets d’art, des collections de livres, des meubles. Le montant du don est réputé égal à la juste valeur marchande du bien donné et un reçu pour fins d’impôts est émis à la valeur de ce montant. Au besoin, la Fondation peut avoir recours à un évaluateur indépendant, afin d’évaluer la valeur exacte à inscrire aux livres pour fins d’impôts et pour l’émission du reçu.
 DON DE TITRES
Les dons de titres font bénéficier les donateurs d’un traitement fiscal fort avantageux. En effet, la partie imposable des gains en capital réalisés lors de dons de parts de fonds de placement, d’actions cotées en bourse, d’obligations gouvernementales et de sociétés, qui sont faits directement à l’organisme de bienfaisance est totalement éliminée. Cette mesure fiscale ne sera profitable au donateur que s’il donne des actions ayant produit un gain en capital. Si la valeur des actions du donateur n’a pas augmenté depuis leur achat, ou si elle a diminué, le fait de les donner ne réduira pas l’impôt sur les gains en capital.

Créez l'avenir à votre image

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Vous avez à cœur Polytechnique Montréal et aimeriez qu’un fonds soit nommé en votre nom ou en nom d’une personne qui vous est chère?

Sachez qu’un don de 75 000$ vous accorde un tel privilège.

Ces dons sont une excellente occasion de soutenir l’alma mater auquel vous êtes tant attachés et est un moyen efficace d'aider à former la génération montante de la société de la société. Ainsi, vous participez à la création de notre communauté pour le mieux vivre de tous et chacun.